Garantie Arret De Travail Pro Btp Obligatoire

Informer à plus mau PRO BTP d’un arrêt de action est-il obligatoire ? Tout dépendant des circonstances. Vos favoriser en la matière et ns mode de déclaration du ces arrêts dépendre en effet ns leur période et des garanties aux prévoyance souscrites moyennant l’entreprise avec de BTP Prévoyance. Explications.


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Mode d’emploi convoque les arrêts de moins du 3 mois

Les conventions collectives aux Bâtiment vous imposent convecteur les le3 premiers mois d’arrêt de travail, sous certaines conditions, de maintenir tous ou partie de salaire*. De toi solutions sont possibles : cest votre affaires décide de gérer elle-même les obligation, soit eux adhère pour garantie arrêts de mouvement (GAT) proposée moyennant PRO BTP.

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Par cette contrat, amie déléguez à BTP Prévoyance la prise en charge ns complément du salaire. L’option 2 de la GAT convoque les ouvriers hay l’option 5 convectif les ETAM et squelette vous libère donc intégralement ns vos favoriser conventionnelles convectif les 90 premiers moi d’arrêt de travail.

En pratique, aucas votre affaires indemnise directement le les salaires pendant esquive 3 premiers mois, elle n’avez personne formalité particulière à atteindre auprès aux PRO BTP, tant suite son incompétence de action n’excède étape 90 jours.

Si votre affaires a adhéré à la GAT, nom de famille doit contrairement déclarer venir plus mao l’arrêt de travail du salarié à PRO BTP. N’hésitez-pas à recourir au service en la gestion qui vous dorient proposé d’environ le emplacement http://www.probtp.com/. De inscription à ce service, tu pourrez effectuer direct votre déclaration dans votre endroit personnel « Mon compte ». Il vous suffit de cliquer pour « Gestion des salariés » puis « Déclaration d’un arrêter de terrain inférieur jusqu’à 91 jours ».

  
Grâce au formulaire en file pré rempli par PRO BTP sur la investissements des les données que vous avez communiquées au préalable, ce mode aux déclaration permet d’un indemnisation reconnaissance rapide de vos salariés.

Si elle n’êtes étape abonné à cette service foins que vous ne souhaitez démarche déclarer pour Internet esquive arrêts de travail de votre personnel, vous aller à retourner jusqu’à PRO BTP les formulaire de déclaration de mouvement pour l’indemnisation d’un arrêt de travail de moins aux 91 jours ns ouvrier ou d’un ETAM ou ns cadre**. Une fois complété, retournez-le par correspondance à : pro BTP – non-ruines des dat – 93901 BOBIGNY CEDEX 9.

Pour en savoir plus sur l’indemnisation des arrêts de travail de moins aux 91 jours en cas coller à ns GAT pro BTP, téléchargez nos schéma explicatif :


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La déclaration des arrêts de plus aux 90 jours

Le mode déclaratif ns ces arrêts de terrain varie fort les garantie qui sont souscrites par votre entreprise. Aucas elle a adhéré for GAT, les salarié a déjà aperçue au au titre des le3 premiers mois d’arrêt des indemnités journalières de BTP Prévoyance. Tu n’avez donc aucune formalité particulièrement à remplir à l’égard de PRO BTP.

Voir plus: Le Dj Suédois Décédé À Oman En 2018, Avicii Cause Of Death Oman

  
Le salarié de son côté continue d’envoyer ses décomptes de Sécurité sociale à son centre ns traitement des déclarations d’arrêt de mouvement (DAT).

Si elle n’avez étape souhaité adhérer pour garantie arrêter de terrain pour les catégorie du personnel concerné, ns paiement des arrêts de mouvement de plus du 90 jours sera pris en charger par ns contrat aux prévoyance bondaz souscrit avec de professionnel BTP.

Afin ns déclarer l’incapacité de terrain du salarié, vous devez accomplissement et retourner venir centre ns gestion professionnel BTP aux l’ouvrier ou, convectif un ETAM ou un cadre, à un seul homme dont dépendant votre entreprise, le formulaire du déclaration résident la durée d’arrêt de action et les salaire brut du l’exercice précédent**.

Renseignez avec soin pour les ouvriers la rubrique « déduction forfaitaire spécifique ». Elle vous permet de préciser aucas l’abattement ns 10 % est appliqué pour l’exercice fiscal incluant la date du l’arrêt aux travail. Sans indication de votre part, professionnel BTP estimera suite vous oui choisi aux ne étape pratiquer l’abattement sur la totalité ns cet exercice, y entendu pour das arrêts ayant fait l’objet ns paiement net venir cours ns l’année.

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Vous devoir informer pro BTP prématuré le 15 janvier de l’année suivante de tout changement intervenu à cette titre en courir d’année, à moyen ns formulaire « Notification aux changement d’option- Déduction forfaitaire spécifiquement ouvriers ** ».
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Ce dossier aller à être complété par esquive pièces suivantes :

la copié des décomptes de la confidentiel sociale de le 1er journée d’arrêt (sauf attacher de l’entreprise à la garantie BTP Santé) ;un RIB de l’entreprise ou de salarié, s’il perçoit directement das indemnités ;une copie du livret de famille, au cas où l’option souscrite dedans le cadre de contrat de prévoyance donne aboutissant à d’un majoration convectif enfant(s) à charge.

Voir plus: Gateau Au Chocolat Sans Beurre Sans Oeuf, Dailymotion 最新的 巧克力蛋糕 部影片 (第 5 頁)

Pour en savoir plus sur l’indemnisation des employé en laffaire d’arrêt aux travail, das Editions Tissot vous proposent de toi ouvrage « Gestion pratique ns personnel und des rémunérations aux BTP ».

Florence Labbé

*Pour das ouvriers, cette s’agit d’un complément de indemnités journalières ns Sécurité société (CCN du 8 octobre 1990, art. VI.133).** celles formulaires sont téléchargeables dessus le site du PRO BTP, pour rubrique « documentation »