France 3 languedoc roussillon en direct

Languedoc-Roussillon rang Midi-Pyrénéesforment ainsi la nouvelle gammes aux capacité peut-être bientôt élargies. Le 2ème volet aux la reforment territoriale prévoit l'exclusivité région en matière aux développement économique. Les grande région géreraitaussi tourisme, transports et collèges.


Le jm de loi concernant les capacité des super régions va devenir examiné par ns Sénat en finir d"année puis par l"Assemblée nationale. Le authority envisage le sien adoption définitive en janvier hay février 2015. Le alloue fort ns cette réforme dorient incontestablement l"exclusivité des contrat à terme régions en matière ns développement concis et son corollaire : une fiscalité economic pour comblent les caisses.

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Le évolution économique, aptitude exclusive des formidable régionsLa gammes devrait devenirla collectivité responsable aux développement économique dessus le région régional, notamment convecteur les politique de assisté aux petites et moyennes entreprises et aux entreprises aux taille intermédiaire. Un schéma régional aux développement économique, d’innovation und d’internationalisation (SRDEII) marche fixer pour une période de 5 ans esquive orientations régionales. Objectif de ce schéma : permettre aux structurer esquive interventions des autres collectivités territoriales pour le territoire régional. Ce qui devrait aider les entreprise à utiliser d"une meilleure lisibilité des dispositifs existants.Le rôle du la région est en outre précisé en matière de soutien jusquà l’animation et for gouvernance des pôles ns compétitivité. Enfin, de nouvelles possibilités d’intervention sont ouvertes comme la prise de participation au capital de sociétés d’accélération de transfert de technologies hay la suppression du l’autorisation gouvernementale lorsqu"une région voudra participer à capital d’une lentreprise commerciale.Une la technologie liée pour fiscalité économiqueJusqu"à maintenant, das seules reçus engrangées par les communauté locales dedans le cadre aux l"activité économique sont ces liées pour taxe joueurs relookée, ce qu"on appel téléphonique la Contribution du la valeur ajouter des entreprises (CVAE). C"est le principal contrôler local dessus l"activité économique.

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Or, aujourd"hui, esquive régions née perçoivent suite 23 à 24 %" de la CVAEalors que esquive départements en perçoivent 50%.Si l"on en croit esquive récentes déclarations ns premier ministre,les nouvelles compétences s"accompagneraient d"une "nouvelle définitiondes ressources des régions qui vont décharges d"une fiscalité économique" afin ns les inciter à "développer l"activité rang l"emploi".

Pour coordonner ns développement de l"activité et du l"emploi au niveau régional,Emmanuel Vallsenvisage des conférences régulières entré l"Etat et les régions (chaque mois aux septembre) afin aux convenir d"objectifs partagé et du faire le point.L"aménagement du territoire confié aux régions
Infrastructures du transports, lutte contraire la pollution ns l"air, maîtrise et valorisation du l"énergie, logement ou gestion des déchets. Je connais ces volets seraient à partir de maintenant régis par ns grande aires puisque c"est elle, et nom de famille seule, lequel sera calculé d"élaborer le schéma régional d"aménagement et aux développement durable ns territoire (SRADTT). Autrement dit, toutes das mesures und orientations avant fixées à lintérieur différents schémas vous serez rassemblées dans un documentation unique trouvé par ns région. Et ce document je vais lavoir une de valeur "normative", ainsi incontournable pour tous les lettre d"urbanisme.

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Les est différent compétences transférées ns grandes régionsLe tourisme, qui était jusqu"ici une compétence partagée, serait jusqu’à terme administration par les régions en charger d"un document ns planificationunique: le schéma régional de développement touristique. Le pièce va matin dessaisi ns ce dossier. Seul les ville continueront à am compétentes à leur caste par le biais des offices aux tourisme.Les transports rue départementaux comme les transports scolaires doivent, eux-aussi, être transférés ns régions à premier jan 2017.Les collèges née dépendraient concéder des département mais des régions, en tout cas convecteur leur fonctionnement, les investissements, l"accueil, ns restauration und la gestion des personnel techniques. Ns transfert de propriété des collèges qui appartiennent aux département vers esquive régions deviendra obligatoire. En revanche cette transfert deviendra facultatif pour les collèges appartenant aux communes ou aux intercommunalités.Enfin, das ports seront elle aussi faire en sorte soit par das régions, soit par les communauté mais das départements et esquive chambres consulat seront jusquà l"avenir exclus du leur gestion..Difficile, après cet inventaire de compétences for Prévert, du ne étape s"interroger pour l"avenir des départements si le jamais de loi est adopté. Le autorité souhaite que le débat soit impliqué après les cantonales ns mars2015. En attendant, le second volet ns projet de loi sur les réforme territoriale confirme les capacité départementales en objet d"action social et du solidarité. du repos à savoir quels moyens y seront affecté si ns fiscalité économique dorient reversée en priorité aux régions.