FAUT IL UN PASSEPORT POUR ALLER EN SUISSE

Les relations entré la la suisse et la france sont riche et intenses, notamment en zoné frontalière. Esquive deux pays sont unis par d’un langue commun et par des transaction humains, politiques, économiquement et culturels.

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1- Entrée d’environ le territoire suisse

Pour début en Suisse, elle devez être en possession d’un passeport ou d’une atlas nationale identité en cours ns validité. Non visa nest pas nécessaire.

2- Séjour aux moins du 3 mois

Pour un rester sans activité lucrative une durée maximale du 90 jours, une autorisation de séjour n’est étape nécessaire. En revanche, aucas vous souhaitez travailler, ton employeur devra vous explique à l’administration cantonale. Les procédure, appelée " traiter d’annonce " est virtuellement réglementée. En sont exclus partie métiers und certaines activités sensibles.

3- Séjour aux plus de 3 mois

3.1- Dispositions générales

Depuis l’entrée en vigueur, le 1er célibataire 2002, des accords sectoriels entré la la suisse et l’union européenne, l’accord sur la libre circulation des compagnon définit le nouveau régime d’autorisation aux séjour.

Cet oui facilite l’entrée, le séjour rang l’exercice d’une activité lucrative en Suisse pour les ressortissants aux l’Union européenne. Puisque juin 2007, toutes les personnes les contraintes légales qui entravaient ns libre accède au marlet du terrain en Suisse convoque les ressortissants aux l’Union leurope  ont disparu. Depuis ça date, esquive ressortissants des 15 nation " historique " aux l’Union européen (dont ns France), ns Chypre, aux Malte rang des pays membres du l’Association européenne aux libre-échange (AELE) ont les mêmes autorisation que les travailleurs local et les entrées ne sont plus limitées moyennant des quotas aux permis.

Les accords bilatéraux suivre un calendrier précis, institué en 2004, définitivement accepté en juin 2014. Ns libre circulation des compagnon s’applique uniquement de citoyens suisse et du ressortissants européens.

Depuis le 1er célibataire 2004, esquive formalités pour les permis aux résident peuvent am accomplies par l’employé auprès des les autorités compétentes. Selon les cantons, il peut s’agir du l’administration cantonale et/ou de service des étrangers du la commune aux résidence. En général, das formulaires ns demande de permis sont mis à disposition du futur employé par lentreprise et le dossier est éduqué ensemble.

Pour les travailleurs frontaliers, esquive démarches administration se fabriquer en général avec de l’administration cantonale. Cest en la fenêtre l’employeur qui se calculé d’effectuer ces démarches.

Il dorient obligatoire ns détenir un l’autorisation de terrain pour charbon une travail lucrative en Suisse aux plus ns trois mois.

3.2- principaux types d’autorisations de séjour permis de courte durée (livret L) : sa validité est fonction de la durée aux contrat de action et née peut excéder 12 mois. Elle se rapporter à les personnes disposant d’un comportaient de travail d’une continu inférieure jusqu’à un an. Elle est renouvelable. Autorisation de rester (livret B) : d’elles est accordé sur présentation une déclaration d’engagement ns employeur ou d’une attestation de terrain de période indéterminée ou d’au moindres 12 mois. D’elles s’adresse en outre aux abrita s’établissant jusqu’à leur compte en Suisse foins s’y installant sans cohabitation d’activité lucrative, pourvu qu’elles oui des moyens financier suffisants. Sa validité est aux 5 année et peut un m renouvelée, entre conditions, convecteur la même durée. Autorité d’établissement (livret C) : elle sur les compagnon pouvant justifier une séjour régulier et ininterrompue en Suisse aux 5 ans. La durée de séjour dorient illimitée. Autorisation frontalière (livret G) : elle concernant les travailleurs frontaliers. Sa validité est du cinq années pour les personnes justifiant d’un contracté de terrain d’une période indéterminée foins supérieure à un an ou limitée pour durée ns contrat de travail si ns durée ns celui-ci orient inférieure jusqu’à un an.

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Le découper et sa clank bénéficient du la même autorisation de séjour que ns travailleur étranger.

3.3- Etudiants

Vous devez remplir les hachette suivantes :

décharger d’une assurance maladie et ns moyens la finance suffisants pour subvenir jusquà vos besoins ; la poursuite d’études doit un m le marqué principal de séjour en Suisse ; justifier d’une inscription avec d’une université ou ns établissement d’enseignement supériorité reconnu.

L’autorisation dorient valable convectif la durée ns la formant ou, si les études se poursuivent d’environ une langlen durée, convoque une année, renouvelable d’année en années pour la également durée.

3.4- abrita en recherche d’emploi

Les personnes en cherchant d’emploi peuvent séjourner pendant 3 mois sans autorité de séjour, mais aller à se présenter venir contrôle des habitants du la commune de résidence.

Si les séjour se longtemps au-delà aux 3 mois, une permis de séjour ns courte durée (livret L) dorient nécessaire.

3.5- ouvriers indépendants

Vous devez vous ennuyer auprès ns la commune ns résidence et a été examiné une autorité de séjour pour indépendant.

Vous devoir justifier de l’exercice d’une activité indépendante amie permettant aux subvenir jusquà vos besoins. Autorisation établie dorient valable 5 ans.

3.6- Retraités

Vous devez, par conséquent que les membres du votre famille, remplir les conditions suivantes :

disposer aux moyens financiers suffisants convecteur subvenir jusquà vos besoins ; disposer d’une assurait maladie et accident couvrant tous les risques.

Voir plus: Pourquoi Il Ne Faut Jamais Jeter L' Eau De Cuisson Du Riz Pour Les Plantes

La première autorité est efficace 5 ans, renouvelable, sous conditions, convecteur la également durée.

4- pour en sait plus

Pour des dutilisateurs détaillées et souvent mises jusqu’à jour d’environ les état d’entrée et aux séjour en Suisse, contactez-nous les sites internet suivants :