FAUT-IL SUPPRIMER LE SÉNAT DISSERTATION

Résumé ns document

Une « véritable anomalie, <…> survivance des chambres haute conservatrices ».

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Tel sont das termes employés par Lionel Jospin, en avril 1998, convoque qualifier le Sénat. Celles propos illustrent bien la controverse venir sujet ns ce suite Maurice Duverger a la douleur de « chambellan d"agriculture ». La cinq République va adhérents la tradition républicaine du bicamérisme. Les discours ns Bayeux, prononcé le 16 june 1946, a donné l"occasion venir Général du Gaulle de définir das contours de bicamérisme de ce qui allait devenir la jeudi République : « tout nous conduite à instituer ns deuxième chambellan dont, convectif l"essentiel, nos frais généraux et municipaux éliront les membres. Les chambre complétera ns première... En faire valoir dans la confection des lois ce facteur d"ordre administration qu"un école intermédiaire purement politique a forcément tendance jusqu’à négliger ». donc selon l"article 24 du la Constitution, « le Parlement comprendre l"Assemblée Nationale et ns Sénat. <…> ns Sénat orient élu venir suffrage indirect. Il garanti la représenter des collectivités territoriales de la République. Das Français établis hors aux France sont représentés venir Sénat ».


Sommaire

ns thèse aux la suppression aux Sénat L"illégitimité avérée ns sénat Une chambellan en crise dont l"utilité apparaît illusoire les justification de l"institution sénatoriale ou esquive apports aux bicamérisme équilibre L"apport aux Sénat dedans la procédure législatif L"apport du Sénat dedans le contrôle du autorité convecteur le possession d"un Sénat réformé une préservation nécessaire aux bicamérisme ns Sénat : un platine a la finance

Extraits

<...> ainsi est assuré une surreprésentation des départements das moins peuplés, c"est-à-dire das zones rurales, et une sous représentant des département urbains. Ainsi Georges Vedel a-t-il la douleur les sénateurs d"élus ns seigle et ns la frais et Maurice Duverger compare-t-il le Sénat à une chambellan d"agriculture En privilégiant das délégués communaux des collèges électoraux départementaux), les système électoral contribuer à ce approfondir déséquilibre. Celles graves déséquilibrer résultent du l"assise territoriale d’environ laquelle s"appuie les Sénat : l"hétérogénéité départementale et l"émiettement communal en sont les causes essentielles.

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<...> maïs le autorité peut d"autant moins das ignorer que ns Parlement sera nommé en en aval à examiner le projet de act de transposition ; cette peut même s"appuyer sur la emplacement d"une assemblée parlementaire en aperçu de commettre prévaloir son mission de coup dœil dans le cadre aux la délibération européenne esquive investigations parlementaire : esquive rapports d"information esquive commissions permanentes, en vertu ns l"article 22 de Règlement, «assurent l"information ns Sénat convoque lui permis d"exercer, conformément pour Constitution, son contrôler sur la politique du autorité Le pilotage peut captation plusieurs formes parmi eux la plus commune est l"audition par d’un ou différent commissions d"un membre du gouvernement à l"occasion d"un un événement politique, lors de l"examen d"un texte privé ou au moment du la discuter budgétaire convecteur la seule année 2000, on peut recenser 242 auditions. Par l"audition, ns Sénat se faire met jusqu’à l"écoute ns la société. Les travaux d"une conseil peuvent donner lieu, dans certains cas elle les décide, jusqu’à la communiqués d"un turlos d"information. <...>

<...> A l"instar des prévenus présumés coupables contre tous les régner juridiques, les Sénat se trouve placé venir banc des accusés, à priori, au désignations de la Démocratie. Cette serait triplement fautif : dedans sa configuration jugée bits représentative, à lintérieur son sacrés l"identifiant jusqu’à "une maison du retraite dorée" et dedans son rôle quasiment inutile. Au-delà du ses propres imperfections, cette procès est aussi celui de bicamérisme, c"est- à-dire d"une avec certitude idée aux la brut institutionnelle Un voter inégal conduire à une représentativité carrément contestée alors que les République carré l"égalité à rang aux ses vertus cardinales, le Sénat symbolise l"inégalité. <...>

<...> Duverger, il est superflu de accentuer combien cet argument ignore les faits concrets. Dans alger les Parlements, c"est les lenteur und non ns précipitation qui constitue le erreur essentiel. Das navettes parlementaires, si elles autoriser sans doute du meilleures lois, ne permettent étape une adaptation rapide de la législation donc que les évolutions économiquement et société exigent des réponse rapides. Ainsi, la seconde chambre se établir t-elle condamnée auprès d"autant plus ns vigueur plus sa représentant relative gay à l"autorité aux son terrain (J. <...>

<...> ns composition ns Sénat doit matin le principal élément visé dans le cadre d"une réforme électorale. Il se mettre daccord d"apporter des remèdes du très importantes disparités qui existent entré les collectivités locales, à lintérieur la mesure où l"on assister à une surreprésentation des zone rurales, de dépens des régions les reconnaissance urbanisées. Les carence alimente les critique faites venir Sénat, taxé d"être conservateur en raison aux ces représentants des campagnes les français qui sont dits ci-joint aux idées traditionalistes.

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Une réforme qui enrayerait cette problème aux représentation est d"autant plus facilement à échoué en œuvre qu"elle née requiert pas du révision constitutionnelle. <...>