Faire Un Lotissement En Tant Que Particulier

La création de lotissement consister en à grossissement une hay plusieurs parts foncières en propriété foins en usufruit, dans le marqué d’en détaché un foins plusieurs lots destinés à être bâtis. Elle répond ns critères attaché :

Critère légitime : attribuer en jouissance avec accord du propriétaire hay en biens (partage successoral par exemple).

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Critère espace : cette la division du sol ns l’unité ou les unités foncières.Le critère intentionnel : cest la division une ou plusieurs lot à lintérieur le cible est daccord bâtis, et cette qu’elle plus soit les nature ns bâtiment (habitation, agricole, bureau…).

sest significativement également de noter qu’il exister plusieurs grandes étape lors aux la endroits en place d’un projet ns création ns lotissement.

L’étude aux faisabilité

C’est d’un étape virtuellement importante dans le projet ns création du lotissement. Celle-ci doit comprendre une réflexion pour la constructibilité (légalement) et ses hachette liées à la réglementation en vigueur. C’est important même d’effectuer une analyser financière du projet afin d’évaluer les investissements qui seront à prévoir convoque les comparable à ns rentabilité qui sera engendrée.

Cette étudier vous vous allez permettre d’identifier plus clairement le potentiel de votre terrain, donc que les contraintes non négligeables.

L’étude du faisabilité pouvez éventuellement comporter un foins plusieurs scénarios d’aménagements, conformes venir règles d’urbanisme convectif la création aux lotissement.

La définition aux projet d’aménagement

Cette pas requiert ns connaitre « le carrément à construire », mais également d’avoir les compétences relative à la bonne maîtrise de marché local par conséquent qu’à la conception de plan ns composition optimisés (comment optimiser les disposition de projet aux création aux lotissement convecteur réduire les coût d’aménagement ou convectif en facilitant sa commercialisation ?).

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Quelles sont vos option en terme du construction à envisager d’un point de coup dœil réglementaire ? cette document d’urbanisme être prévoir la destination aux projet (zone d’activité, habitations..), la densités totale donc que das équipements spécifiques à prévoir bénéficie les voirie moyennant exemple.

Cette étape pourra matin appuyée par d’un étude ns marché réalisée avec des professionnels ns secteur.

Le permis

Obligatoire à lintérieur le squelette d’un projet de création du lotissement, la avoir besoin formelle en mairie ns permis d’aménager orient un impératif à lintérieur le contenu spécifiera ns nombre maximum de lots à construire, les surface aux construction maximale, le projet du règlement ns lotissement…

Depuis le 8 Décembre 2005, le autorité d’aménager suivent désormais ns procédure dunicité et s’appliquant jusquà toutes autorisations d’occupation des sols parmi eux le temps limité est du 3 mois.De même que toute division de action en aperçu de construire constituant une opération du lotissement, un bornage s"impose à partir de maintenant dès l"avant-contrat aux vente, jusquà peine aux nullité (CU, art. L.111-5-3). Bornage amiable, aux préférence, même dans certains cas il est lourd à acquérir du fait que, généralement, cette impose ns présence aux l’ensemble des propriétaires concernés.

La commercialisation

Cette étape doit un m engagée en parralèle ns la dépose aux permis d’aménagement, rang ce, aussi sans avoir effectué le sélection des corporations chargées d’intervenir sur le projet à lintérieur le squelette des travaux. A indice tout aux même qu’il nest pas pas admet de signer une promesse de vente prématuré l’obtention officielle ns permis d’aménager entre peine de sanction pénale. Convecteur cela, nous vous conseillons de mettre en place d’un pré-commercialisation par lettre d’intérêt lequel seront régularisées en promesses du vente par les suite.

Afin ns mettre en place les commercialisation ns projet aux création de lotissement, plusieurs méthodes sont envisageables:

l’affichage dessus site foins l’information en mairie (très battre coûteuses und offrant de très bon résultats).Un recours à des sites webs spécialisés hay non peuvent également représenter une bon partie des ventes.La endroits en place une plan du communication par appui papier (portes ouvertes, presse…).Mais également la mise en place une partenariats auprès les constructeurs aux maisons individuelles ex ou donc les architectes.

Déterminer les entreprise prestataires

C’est les maîtrise d’oeuvre aux projet. Cette à ça étape qu’il deviendra nécéssaire du constituer les liste aux toutes les entreprises qui vous serez amenées à intervenir pour un ou plusieurs lot ns projet de création du lotissement.Leur consultant se faisaient via un des cahiers des charge reprenant toutes les attentes et besoins prédit dans le cadre aux projet.

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La championnat d’ouvrage

Cette étape concerne le suivi global des professions réalisés par les prestataires retenue (maîtrise d’oeuvre) par plusieurs missions d’encadrement ns projet de création de lotissement : ouverture ns registres, réunion aux préparation aux chantier, manifeste d’autorisations diverses…En tant que responsable aux la réalisation des travail et aux lu le respect des délais impartis, ce suivi dorient primordial afin d’assurer une livraison conforme de prévisions en reconnaissance des vérifications du la qualité des travaux.

La endroits en place des pratique communs

Pour que ns transfert ns propriété s’effectue le reconnaissance rapidement possible, cest important d’anticiper au maximum das modalités du transfert des accessoire de voirie, réseaux, et ce dès ns demande aux permis d’aménagement. En effet, il est fréquent que ns construction de logements engendre des dégâts dessus la voirie, les équipements urbain…