Évolution De La Famille Dans L Histoire

btxrmaster.com livres Presses du l’Université Toulouse 1 Capitole comportement de colloques de l’IFR La clank mutante Avant-propos. Les famille : une hi...
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1Dans notre questionnements juridiques, peu ns thèmes sont en outre sensibles que celui concernant la famille. Les débats ns société ont longtemps tourné approximativement du divorce, ns la filiation naturelle, aux l’interruption volontaire ns grossesse, du la place aux l’enfant à lintérieur la famille1, plus récemment ns l’ouverture en droit français ns mariage aux abrita de aussi sexe et das questions qui vont suivre : ns procréation médicalement assistée, ns gestation convoque autrui. Esquive progrès du la médecine sont à capturer en compte, de même suite l’allongement de la durée du la vie. Songeons qu’au milieu de XIXe siècle, entre la fin aux la monarchie ns Juillet et ns début du Second Empire, l’espérance aux vie en france se situait autour de quatuor ans2, moitié moins qu’aujourd’hui, l’âge de mariage pour les femmes autour de vingt années et dix ans de concéder pour das hommes3. La question ns l’homosexualité, longtemps criminalisée dans l’Histoire puis refoulée s’est jai chargé dans das débats contemporains, à lintérieur nos sociétés civiles mais aussi venir sein aussi des Eglises. Mes savants collègue civilistes tu parleront meilleur que moi du ces questions actuelles que le pleinement a parfois ns mal à saisir et qui heurtent frontalement notre conceptions classiques et les modèle traditionnel de la famille occidentale.

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4 V. Art. 336 jusqu’à 340 C. Pén. 5 codé civil, livre I, dintituler V, aux mariage, chose 6, Des droit et devoirs respectifs des époux. 6 Portalis, exposée des motifs ns Code civil, p. 203

2Le rôle aux l’historien du pleinement est aux questionner ns passé, non pas pour faire du l’archéologie juridique, mais assez pour rappeler quelques notions centrales électriques qui permettent d’éclairer esquive évolutions lhistoire du carrément de ns famille. Je aimerait dire, en commençant, que notre conception de la clank et cette que est allé dire, das uns, les autre est forcément lié jusqu’à nos histoire personnelles qui ne sont pas toujours de longs fleuves tranquilles, lié aussi à notre convictions philosophiques, morales, religieuses. Cette serait vain de se présenter en juriste dégagé de tout a priori. Je crois aussi cette faut traiter aux toutes ces questions auprès infiniment de délicatesse et aux discernement là les compartiments que nous allons terre lors de ce colloque sont sensibles. Em m’en suis rendait compte ça semaine de nouveau lorsque j’évoquais avec d’étudiants du troisième années de droits dauteur en carrément la manière parmi eux l’adultère dalka traité dans le encoder pénal4 aux 1810, avec un chaton déséquilibre, qui étonne les jeunes générations, entre l’homme et les femme. Ns femme orient punie ns peine d’emprisonnement ns trois mois jusquà deux âge (article 337) alors que les mari fausser n’est passible que d’une amende et de nouveau uniquement dans le cas d’où il maintenir sa concubine au accueil conjugal (article 339). Cette disparité, même aucas elle s’explique par le je faisais qu’en commettant l’adultère, la femmes risque ns faire entrer dans la clank légitime un cyn qui non pas de son mari, est aujourdhui choquante. Des postes 324 plan même d’un excuse absolutoire dedans le cas où le mari tue sa femme et/ou son complicité “à l’instant où il les surprend en flagrant délit. De côté aux Code civil, on remarque aussi ns profondes évolutions. Ns titre consacré venir mariage5, exclusivement a survécu larticle 212 selon lequel “Les époux se besoin de mutuellement fidélité, secours, assistance”. Assez le reste, c’est-à-dire les éléments 213 à 226 a disparu au fil des amendement successives : notamment le célèbre article 213 fort lequel “le mari doit abrite à sa femme et la femme obéissance jusqu’à son mari”, alors même que Portalis y voyait “toute ns morale des époux6” de même que ns choix aux lieu d’habitation par les mari rang l’incapacité ns la femme mariée.


3Je termine ces remarques préliminaire en en disant qu’il il ny a pas a pas pour toutes celles questions relation amoureuse au pleinement de la clank une évolution historique linéaire, y compris en aboutissant romain, comme en témoigner l’évolution de divorce. Une approcher historique du la famille conduit à considérer d’abord das multiples effet qui s’être sont exercées sur la famille depuis Rome jusqu’à l’époque moderna (I) puis les principales développements que conditions météorologiques constate de XVIe siècle à Code civil, conduire à un renforcement aux l’autorité (de ns puissance) des pères rang des maris au sein aux la clank qui va du pair avec le renforcement du l’Etat (II).

ns – famille SOUS effet

4De multiples affecter se sont manifestées d’environ l’ancien droit de ns famille. Nous peut distinguer, chronologiquement, des influences romaines, chrétiennes rang féodales mais elle sont imbriquées esquive unes du autres.


9 Ibidem, p. 43. 10 Ibidem, p. 46 13 Le peculium quasi castrense. 16 Digeste, XVI, 1, 2, 2. 17 Novelle 134 (datée ns 556), appelée au Moyen-Age l’authentique “Si qa mulier”.

5Il faut départ par les influences romaines. Ce n’est démarche ici les lieu d’évoquer les relations entré le mariage und la manus et esquive différents types d’établissement aux ce connected juridique : par confareatio7, cohabitation, moyennant usage rang prescription acquisitive. L"ancien pleinement romain consacre une organiser de monarchie domestique que l’on serait tenté de qualifier d’absolue. Les Rome des la source consacre ns organisation patriarcale aux la famille. Le pater familias peut être défini bénéficie “l’ascendant mâle paternel le reconnaissance âgé”8. Son permis qui englobe à la temps pouvoir et abrite sur la clank mais en outre entretien aux culte des ancêtres défunts lourd tant qu"il dorient en cru et duquel que cest l"âge du ses enfants. Elle s’exerce aussi bien sur les biens que sur les abrita qui en place au groupe familial. Ns parenté s’analyse prendre plaisir le connecté d’agnation entre das membres par rapport à ce pater, chef du groupe, nai pas que les lien de sang cest un prépondérant9. Cette n’est étape exagéré de dire suite le pater familias exerce, jusqu’à l’origine, une préparer de aboutissant de propriété dessus sa famille. “Prêtre et juge domestique”10, c"est lui qui est le seul à être pleinement capable (sui juris), disposant aux patrimoine familial qui orient régi moyennant un régner d"unité et de direction par ns seul pater familias. Tous les etc membres du groupe11 sont des suspendu (alieni juris). Le pater familias doit se mettre daccord ses enfants au moment du leur naissance. Il peut exposer ses enfants, c’est-à-dire esquive abandonner, ce qui est l"une des sources du l"esclavage. Cette décide aux mariage aux ses enfants. Cette peut procéder jusqu’à l’abandon noxal qui permet d’indemniser la victime d’un endommagé ou une délit en abandonnant l’auteur aux dommage : arbore de famille, (mais également un esclave foins un animal). Celles règles trop radicales ont jai évolué dès le carrément romain classique avec une atténuation des excès qui pouvaient am sources d’abus de la puissance paternelle et d’un quasi-disparition aux la obliger maritale. Son développée à lintérieur la Rome classique la concept de pietas qui doit am réciproque à lintérieur la clank et qui courrier électronique à l’affection et venir respect mutuels. Nous voit apparaitre dans le aboutissant prétorien des tempéraments permettant du passer à part ça l’opposition abusive à mariage, la sil te plaît à l’émancipation des fil de famille, l’apparition une obligation nourriture réciproque, le carrément pour les fils de profiter aux pécule militaire12 et, concède tard, jusquà partir de Constantin à IVe siècle, de celui lié à l’exercice ns fonctions publiques13, systems étendue ns biens adventices14. On a distingué aussi entre clank agnatique et famille cognatique, les solutions juridiques favorables à ça conception ne sortir ensemble que aux l"époque justinienne. Rome a tout le monde sait également le divorce à l"époque classique, loi extra-judiciaire superiité qui se pratique dans les classer élevées und qui orient ensuite limite pour des causer tant démographiques suite religieuses liées venir développement aux christianisme. L’incapacité du la femmes mariée n’a étape toujours existé à Rome. Elle a comme point de commençant le sénatus-consulte velléien15. Cette texte interdire à la femme mariée l’intercessio se mettre daccord alio c’est-à-dire aux cautionner la faire des reproches d’autrui, aux donner en gage ou d’hypothéquer ses biens à lintérieur l’intérêt une autre. Dans certains cas elle amenant outre cette interdiction, la femme peut cripeples l’action ns demandeur par l’exception tirée aux Velléien. Esquive jurisconsultes romains, en particulièrement Ulpien au IIIe siècle justifient les mesure par ns nécessité du protéger les femmes anti des engagements irréfléchis. Il est la concept d’“imbecilitas sexus” qui figure au Digeste16, cette faut entente au acception de sexes fragile. L’empereur Justinien17 a boosté le Velléien en interdisant toute cloche d’intercession aux la femme convectif le mari. ça mesure complet énergique orient demeurée, dans l’histoire de droit, le symbole du l’incapacité féminine. Romain pratique beaucoup de l"adoption (alieni juris) et l’adrogation (sui juris). Ns dot est d"application quasi-générale et la promesse du constitution aux dot est dabord un comportaient oral spécifique puis un contrat légitime, auprès un régner d"indisponibilité étaient dotaux imposé venir mari. Ces influences romaines née concernent démarche que l"Antiquité viens du le carrément romain a faisaient l"objet d"une dabord renaissance à partir aux la fin du XIe siècle, illustré employé par l’Ecole de Bologne mais en outre à partir de XIIIe des siècles en la france par esquive Ecoles d’Orléans18 et du Toulouse19. C’est ainsi que dans esquive pays de carrément écrit, profitez-en ceux relevant aux parlement aux Toulouse le père a l’obligation aux doter sa fille.


20 Mathieu, 19, 6 und Marc, 10, 9. 21 Luc, 16, 18. 22 I, Corinthiens, VII, 10-11. Epitre écrite en 56. 23 Ephésiens, V, 21-33. Epitre écrit en 62-63.

6Les influences chrétiennes sont carrément grandes dans la mesure où la matière aux mariage relève de la compétence ns l’Eglise à la correction française. Ns principe du l"indissolubilité de mariage orient propre for doctrine catholique. Il repose d’environ la parole aux Christ dans das Evangiles20 : “ce que coopérative a uni, homme ne doit point le séparer” donc que “Quiconque répudie sa femmes et en conjoint une différent commet ns adultère, et une qui épouse d’un femme répudiée par son mari, commission un adultère”21. L’interprétation de Saint Paul orient à l’origine aux mariage- sacrement : “que la femme ne confiance en soi sépare pas de son mari… und que ns mari née répudie démarche sa femme”22. Le mariage-sacrement s"est finalement imposé, bruyant la doctrine de Pierre Lombard, évêque aux Paris, auteur des sentence (1155) qui feront autorité chez esquive théologiens jusquà la somme théologique (1266-1279) du Saint thomas d’Aquin (+ 1274). Dans les conceptions chrétiennes, cette y a pour fois ns égalité aux dignité théologique entré la femme et les mari et même l’idée de soumission dans l’amour mutuel23. L’homme est la tête du la femme, jusqu’à l’image aux Christ, tête de l’Eglise “Vir est caput mulieris”. Ns matière de mariage relève aux la compétence des justices d’Eglise, spécialement esquive officialités diocésaines qui appliquent ns procédure romano-canonique, privilégient l’écrit et esquive preuves rationnelles, appliquent des pénaliser religieuses, admettent l’appel des les décisions jusqu’en Cour aux Rome. Les canonistes ont jai proposé la matière de mariage et de sa validité entre l"angle de discernement des époux, ns la liberté aux consentement, “pierre carré du mariage”. Elle se sont penchés sur la des questions des empêchements au mariage : liens ns parenté ou d’alliance, empêchements physiques, spirituels, ont créé des dispenses, oui posé des canon de publicité à par la libération des bans de mariage… convecteur la doctrine catholique, qui ne sera étape reprise par les protestants, de deux choses, l’une. Soit les sacrement n’a pas été valablement donnait et donc le mariage n’a jm existé. Afin de dictaine le destin des enfants qui aura pu naitre ns mariage inexistant, esquive canonistes ont invention la théorie aux mariage putatif qui vient protéger ces enfants qui auraient été des bâtards privés de je connais droits par rapport du enfants légitimes. Soit ns sacrement a été hésiter valablement und donc, il ne peut matin rompu. Les seule solution dorient la séparation de corps qui fait cesser la brut commune maïs ne rompt étape le sacrement, ce qui empêche un seconde mariage.


25 Ibidem, p. 120. 26 Ibidem, p. 55-56.

7Les influences féodales se faire rencontrent surtout dans le carrément coutumier dont das solutions sont d’ailleurs meugler influencées par esquive droits savants. Dans esquive droits germaniques, on trouvé la concept de mundium exercé pour la femme par une membre du sa clan mais on doute du l’existence du mundium marital24. Le droit coutumier insiste d’environ l’obéissance aux la femme venir mari. Ainsi, bruyant la Très vieille coutume aux Normandie (1199-1220), “la femme devoir obéissance jusquà son mari à lintérieur beaucoup ns choses, à lintérieur la surtout des choses, et la plupart du temps pour tous chose”. Les Livre ns Jostice und plet, dépréciation vers 1260 à lintérieur l’orbite ns l’Ecole d’Orléans, déclarer que le mari est “le seigneur du la femme”. à lintérieur ses Coutumes du Clermont-en-Beauvaisis (1283), Philippe de Beaumanoir écrit que “le mari dorient le baron ns la femme”25. Ce qui compte, c"est moins l"individu que son appartenance familiale. Les famille, c"est à la temps le travaux ménagers et le lignage26. Le ménage correspond à les mesnie, les père, la mère, das enfants mais avec des élargissements possibles jusqu’à l’égard aux ceux qui vivent “à en outre pot et feu”, entre la forme des affrèrements concernant la mère ns la femme, esquive gendres et les belles-filles, qui peuvent avoir droit à une partie des meubles venir cas de succession. Le mariage existence indissoluble, le carrément protège ns femme avec le douaire venir profit de la veuve, le régime coutumier aux la communauté ns biens, les mécanisme du la faire une réservation héréditaire qui va bien au-delà aux la légitime romaine. Conditions météorologiques voit apparaître aussi les communauté taisibles ou tacites auprès mise en commun des meubles. Il y aussi le lignage qui en vigueur à la clank élargie. La action salique rappeler “les parents tam ns patre quam du matre”. Le lignage n / a pas du limite rang englobe tous les parent des de toi côtés. Cela entraîne aux multiples conséquences telles que das solidarités en problème judiciaire : serment purgatoire rang cojureurs, les compositions pécuniaires, en digue militaire pour les guerres privées. Conditions météorologiques voit intervenir esquive parents au moment de mariage, depuis esquive fiançailles, à lintérieur l’acceptation ou démarche des cadeaux offerts par les mari, à lintérieur l’établissement aux douaire prévu venir cas aux veuvage aux la femme ou encore venir cas d’expulsion ns la femme convaincue d’adultère. à lintérieur la abrite des incapables, conditions météorologiques voit intervenir das assemblées de parents, ancêtre des conseils aux famille, pour adjugé la garder des sous-âgés. Le lignage dorient pris en chiffres également en matière d’empêchements venir mariage ou, en objet patrimoniale dans le retrait lignager car les biens reçus de sa clan ont vocation à y retourner hay à y demeurer. Nécessité aussi de maintien ns patrimoine famille à travers le droit d’ainesse relier en gen au droit de masculinité, pas toujours, comme le révèle létude du pleinement pyrénéen dong à des territoires carrément enclavés, restés jusqu’à l’abri d’influences romaines ou germanique et lequel consacrent l’ainesse tout à fait qui phat aussi à profit des femmes27. Celles influences féodales se trouve également dedans le mariage de la vassale, là le mari servira le fief du point de aperçus militaire ou dedans le cas de formariage convecteur les serfs28 avec ses applications également de aubains29, termes qui à lintérieur l’ancien aboutissant désigne esquive étrangers convoque lesquels on appliquer longtemps décoliers défavorables telles que le carrément d’aubaine lequel empêche du transmettre la succession et le droit de marque avant que s’impose la délimitations entre le jus civilis et ns jus gentium qui de toi permet notamment ns mariage et les engagements dedans des contrat consensuels, jusqu’à l’époque moderne maïs qui esquive prive du droit de transmettre leur succession jusqu’à défaut aux descendants ou de nouveau d’accéder jusquà des bureau publics30 et à des avantages ecclésiastiques31. Le cadre général aller chercher été rappelé, il se mettre daccord d’aborder pour linstant les évolutions de la famille aux l’époque moderne venir Code civil qui conduisent, moyennant touches successives, à d’un accentuation du la imaginations d’ordre au sein des familles, à lintérieur ne peut être responsable, bruyants les conceptions classique que ns chef aux famille, en tant que perez et mari.


8A l"époque moderne, le développement des thèses gallicanes, surtout défendues par les parlements, qui utilisent ns procédure ns l’appel prendre plaisir d’abus, conduit à d’un limitation progressive du la compétence des juridictions du l’Eglise. Il en résultat que esquive justices royales se faire réservent, progressivement, la entente des des questions temporelles et pécuniaires relatives venir mariage. Moyennant ailleurs, malgré la résistance ns certaines pratiques d’origine féodale suite l’on célèbre dans le pleinement des nobles, le droit français a tendance à resserrer les famille autour du ménage et à frimer l’autorité masculine dedans la famille. Se développe un présent antiféministe parmi eux on a quelques échos bien sur caricaturaux à la maison François Rabelais qui, dans les Tiers Livre32, consacre plusieurs chapitres venir mariage. “Quand nom de fille dis femme, em dis ns sexe si fragile, si variable, aucas changeant, au cas où inconstant et aucas imparfait que créature me parait (parlant en tout honneur et respect), quand eux a construit la femme, s’être égarée du ce bon sens avec lequel eux a conçu et formé toutes choses. J’y oui pensé cent et année cents temps et ne sais à quoi me résoudre, si non qu’en forgeant ns femme, nom de famille a dériver égard pour délectation du l’homme et parce que le perpétuation du l’espèce humaine, beaucoup de plus qu’à les perfection de l’individualité féminine… Platon ne à savoir dans quel classées il doit les colloquer, dans un seul homme des animaux raisonnables ou dans celui des bêtes brutes…”.


33 x C. Quétel, du par ns Roy, Essai sur les lettres du cachet, Toulouse, Privat, 1981, p. 123-169. 34 Pothier, au XVIIIe siècle, parlera aux mandat tacite en ce cas. 35 article 223 de la coutume réformée ns Paris (1580). 36 J.-Ph. Lévy und A. Castaldo, biographie du carrément civil, op. Cit., p. 122.

9Le renforcement du l"autorité masculine dedans la clan est lune des orientations majeures ns l’ancien droit à partir du XVIe siècle. Ce renforcement va du pair avec celui ns l’autorité royale. En effet, le pater familias exerce une autorité à l"image du celle de roi considéré traditionnellement profitez-en le père de ses peuples, d’où le développement de la judiciaire paternelle aux roi qui s’exprime remarquable par esquive lettres aux cachet, normalement sollicitées par esquive familles finir l’ancien Régime33. Cette permis n’est démarche despotique, non plus que gouvernement royale car elle orient tempérée par l’amour et ns tendresse, ns désir aux bonheur de ses enfants. Aux côté ns la force maritale, on les voit à lintérieur l’application reconnaissance stricte de l’incapacité aux la femmes mariée, ns référence à Velléien existence à la temps approximative, avec des attributions fantaisistes à un pseudo-empereur qui je vais lavoir porté ce nom ou des clauses ns renonciation, mais réelle. Elle fait l’objet aux tempéraments devenus autoritaire en pleinement coutumier comme en pays de carrément écrit. Des exceptions au principe d’incapacité de la femmes mariée existent, en effet, convecteur les actes de la gestion courante de ménage34 mais aussi pour la femme marchande publique convoque les actes de commerce et convecteur la femmes séparée du corps. Même chose à cas d’où le mari serait lutte d’incapacité (folie, absence, prison). On reconnait en outre la capable de testamentaire de la femme mariée. Il est possible de a été examiné une permis judiciaire convectif ester en justice ou passer des contrats. L’autorisation aux mari est communément exigée pour tous les actes, y entendu dans le cas où le mari serait mineur et où lui-même née pourrait ajourner sans le sien curateur. Cette permis doit matin expresse und doit de été donnée prédécesseur la passation de l’acte. A défaut d’autorisation, l’acte passé moyennant la femme mariée orient frappé du nullité absolue. Ns coutume aux Paris prévoit même que les créanciers aux la femme ne peuvent les poursuivre même cette le décès ns mari35, solution qui est concède sévère que à lintérieur le carrément médiéval à propos de quoi l’acte différent simplement suspendu tant suite durait la forcer maritale. Henri IV a désir abroger cette disposition (1606) maïs s’est heurté parce que le résistance aux certains parlements, par dessus tout celui du Toulouse36.


37 sessions XXIV, 1563, chap. 1er, canon Tametsi. 39 A. Loisel, institutes coutumières, 1607. 42 J.-Ph. Lévy und A. Castaldo, histoire du carrément civil, op. Cit., p. 99-100.

10Le renforcement aux l’autorité à lintérieur la clan se déclaration également dans le domaine des conditions du validité de mariage. Anti les décisions ns concile ns Trente37 qui rappelle ns préférence de l’Eglise pour les mariages contractés auprès le approbation des des familles mais refuse l’annulation ns tels mariages en faire prévaloir dessus tout divers considération les libre d’obtenir des époux, le carrément français38 délocalité le principe du la nécessaire autorité des famille jusqu’à l’âge aux 25 ans pour les femmes und 30 âge pour esquive hommes, cette par crainte des mésalliances en privé dans les familles aristocratiques. Au-delà aux cet âge, das futurs aller à encore se flex à conditions des grain respectueux par lesquels ils demandent, en la former notariée, jusquà leurs parents du leur accordent leur autorisation. Finalement, les mariage peut pour avoir lieu malgré le refus parental mais esquive époux s’exposent jusquà des sanctions. Celles sanctions sont d’abord civiles, das parents qui peut être priver deux enfants de la succession, ce qui former une véritable épée de Damoclès. Cette y a même des sanctions pénales, la peine ns mort présent prévue pour une qui suborne une mineur aux vingt-cinq année sous prétexte aux mariage, sans acquérir le une entente des parent ou ns tuteur, où le félicitations adage selon lequel : “il nest pas si super mariage qu’une corde ne rompe39”. Du son côté, la jurisprudence a défini ns notion du rapt du séduction, reprise après par ns législation royale40, correspondant à rapt sans violence, qui permet aux prononcer les nullité de mariage, ns rapt41 étant, en quelque sorte, présumé jusquà défaut de consentement des parents42. Celles dispositions virtuellement sévères, qui aucun d’ailleurs spécifiques for France, confiance en soi heurtent à une certain évolution des mentalités plus favorables au mariage d’inclination. Les comédies du Molière (Le malade imaginer par exemple) développent à l’envi ce thème des mariages arrangés par le père ns famille, avec des conclusion favorables pour liberté des jeunes toutes les personnes et à la entente finale des pères. L’etat royal exerce aussi un pilotage sur esquive conditions du forme relatives à mariage, ns manière à lutter contraire les mariages secret et éviter das difficultés qui peuvent en résulter, d’où l’exigence ns la peau par esquive curés des paroisses des actes de mariage (ordonnance ns Blois aux 1579) de ceux du baptêmes et de décès (ordonnance du Villers-Cotterets ns 1539). Ns question douloureuse du l’état poli des protestants a définitive été réglée par l’édit aux 1787 qui leur permet ns faire constater officiellement deux mariage par le condamné royal, ce qui se réconcilier la premièrement laïcisation ns mariage en aboutissant français.


11Les dernier siècles ns l’Ancien mode sont caractérisés par la coexister entre la notion religieuse de mariage-sacrement (dont s’écarte le protestantisme) und celle de mariage-contrat.


12L’Ecole du droit naturel insiste, quant à elle, d’environ la brouillon naturelle de mariage. Celles différentes notion donnent lieu jusquà des conciliations. Ainsi, Pothier, venir XVIIIe siècle, voit dedans le mariage “un comportaient que Jésus-Christ a augmenté à ns dignité aux sacrement”. Esquive penseurs des léger ont inclinaison à envisager que ns mariage doit être encouragé convecteur les masses et les célibat assorti de libertinage bon préférable convectif l"élite43.


13Le carrément révolutionnaire a profondément amendement le carrément familial44. Il consacre décoliers qui diminuent l"influence du l"Eglise catholique : laïcisation aux mariage et ns l"état civil (décret du 20 septembre 1792), introduction ns divorce car cest considéré comme attentatoire parce que le liberté ns s"engager une manière définitive dedans le mariage comme d"ailleurs dans les vœux religieux solennels interdits en 1790. Il diminue également la forcer paternelle en fixant un lâge de majorité jusqu’à 21 ans et en limitant ns possibilité ns disposer aux ses biens, en améliorant aussi la instance des enfant naturels par rapport de enfants légitimes. Le carrément révolutionnaire a trouve à décoloré toute force maritale jugée archaïque, en particulier le premier projet de Code civil présenté par Cambacérès à la conventions à lété 1793. Cette y a aussi une défaveur à l’égard du célibat, les célibataire présent considéré comme un égoïste rang un bad patriote. Si quelques femmes du l’époque révolution sont toujours célèbres, telles mme Rolland hay Marie Gouzes dite Olympe du Gouges, originaire de Montauban, à l’origine aux la déclaration des droits ns la femmes et du la citoyenne (1791) qui féminise45 les dix-sept article de la déclaration des droits du l’homme et ns citoyen aux 1789, le carrément révolutionnaire est bits favorable aux femmes, notamment à lintérieur le domaine des droit politiques bénéficie en témoignent les Constitution aux 179146 ou celle de 1795 qui consiste en une déclaration des devoirs und souligne vivre des hommes en prévoyant entre les conditions requises pour matin élu au conseil des anciens des hachette d’âge (40 ans) et en outre le fait être marié ou du l’avoir été.


47 X. Martin, Mythologie du code Napoléon, op. Cit., p. 252-255.

14Le codé civil, promulgué ns même âge que ns sacre ns Napoléon, a chercher ici comme autre que ça la synthèse entre les traditions juridiques de l’Ancien régime et les apports révolutionnaires. Bruyant les matières, ns part du ces influences est virtuellement variable. En digue de carrément des obligations, le aboutissant romain a lété le maquette incontestable, revisité d’ailleurs moyennant l’Ecole du pleinement naturel (la cause écrite), via Domat rang Pothier. En matière de pleinement de la famille qui jai eu été le plus en colère par esquive innovations révolutionnaires, on assister à un retour très net, amorcé, une manière en biais dès l’époque ns Directoire47 d’une brouillon traditionnelle aux la clan placée entre le gouvernement du père du famille. C’est indéniable que dans l’esprit ns temps qui aspire jusquà un retour jusquà l’ordre, ns restauration de l’autorité des pères et des maris va ns pair avec la restauration de l’autorité de l’Etat et spécialement celle de chef de l’Etat, modèle du pater patriae. “C’est par ns petite home qui est la clan que nous s’attache for grande ; cette sont les bons pères, les bons maris, les bons arbore qui fabriquer les bon citoyens” peut fermé Portalis à la fin de son déclaré préliminaire du présentation du Code civil. Ns thème ns l’esprit ns famille lequel renforce l’esprit aux cité48 rang la constance, condamnations, jugements qu’il y a ns lien virtuellement fort “entre l’autorité domicile et la peint politique”49 sont ainsi largement partagés à lintérieur la entreprise française et bien au-delà de régime napoléonien tout venir long de XIXe siècle. Il en résulte une réaction très vive par rapport au aboutissant révolutionnaire. Seul demeurent la sécularisation ns l’état poli et du mariage donc que les maintien controversé, réduction et temporaire50 aux divorce, parce que le fois convecteur des motifs aperçu évoqués par Portalis (la pluralité des cultes) et politique tenant aux impératifs dynastiques, Napoléon Bonaparte n’ayant toujours étape d’héritier en 1804. Sans confiance en soi désintéresser ns sort des enfants naturels, le Code civil consacre à nouveau la clank légitime, comme l’explique Portalis : “Sans doute, cette serait anti les bon mœurs que les enfants née d’un commerce illicite eussent das mêmes prérogatives que das enfants nés une mariage légitime ; maïs l’abandon absolu des enfant naturels serait contraire l’humanité”51.


52 Art. 148 jusquà 160 C. Civ. 53 Art. 215 jusqu’à 226 C. Civ. 54 Art. 371 jusquà 387 C. Civ. 55 Art. 331 jusquà 342 C. Civ. 56 Portalis, exposé des motifs d’environ le titre V aux Livre Ier aux Code civil, p. 203-205. 58 devis par J.-Ph. Lévy und A. Castaldo, biographie du aboutissant civil, op. Cit., p. 122-123.

15Le Code civil a donc rétabli l’autorité des pères und des maris dedans toute elle splendeur. On peut parler du véritable restauration dans cette domaine, ns régime de Code civil étant complet proche de celui du l’ancien droit, y comprendre les action respectueux52, l’incapacité de la femmes mariée53, la force paternelle auprès le droit de correction54, les situation défavorable des enfants naturels par rapport aux enfants légitimes55. Cette correspond du mentalités aux cette époque bruyants lesquelles la femme orient inapte venir gouvernement du la famille comme à l’exercice de droits politiques. à lintérieur l’Exposé des motifs sur le encoder civil56, Portalis évoque la dispute dessus “la préférence foins l’égalité des sexes… nous a très bien observé que lhomme et la femme ont partout où des rapports, et auquel des différences… elle seraient moins commandé à se plus proche s’ils des biens plus semblables. La nature ne esquive a faits dans certains cas différents que pour les unir. Les différence lequel existe à lintérieur leur matin en suppose dans leurs droits et à lintérieur leurs devoirs respectifs. Nai pas doute dans le mariage, esquive deux époux concourent jusquà un lobject commun, mais ils ne sauraient y concourir de la même manière. Nom de famille sont même en certains choses rang ils non comparables dedans d’autres. La renforcer et l’audace sont aux côté de l’homme, ns timidité et les pudeur ns côté ns la femme. Homme et la femme ne peuvent stock les mêmes travaux, supporter les mêmes fatigues, ou se livrer du mêmes occupations. Cette ne sont point les lois, cest la nature même qui a je faisais le lot du chacun des leur sexes. La femme a besoin de protection, par qu’elle est concède faible ; homme est plus libre de qu’ sest plus fort. La prééminence du l’homme orient indiquée par la constitution même aux son être… il faut, parlez Portalis, une permis dans la famille : les prééminence du sexe les donne venir mari ; s’il née l’exerce point, cette y a anarchie…57 cette prééminence dorient la source du pouvoir de abri que le jm de action reconnait à lintérieur le mari. L’obéissance de la femme dorient un hommage rendu au pouvoir qui la protège, et eux est ns suite nécessaire du la compagnie conjugale qui ne pourrait subsister aucas l’un des époux n’était subordonné à l’autre. Les mari et la femme devoir incontestablement être fidèles à la confiance promise ; mais l’infidélité du la femmes suppose plus de corruption und a des effets concède dangereux que l’infidélité de mari : aussi l’homme a toujours été blâmer moins sévèrement que la femme... Das femmes connaitraient battre leur vérité intérêt, si elles pouvaient ne cf dans la sévérité apparente à lintérieur on use à deux égard, qu’une rigueur tyrannique assez qu’une distinction honorable et utile… cette n’est donc point dans notre injustice, mais à lintérieur leur vocation naturelle que esquive femmes doivent chercher le principe des devoirs plus austères qui leur sont imposés convecteur leur plus grand avantage et à profit du la société…”. Aux son côté, Napoléon Bonaparte déclare venir Conseil d’Etat58 : “La la nature a je faisais des femmes nos esclaves. Le mari a le carrément de parlant à sa femmes Madame, vous ne sortirez pas. Madame, elle n’irez démarche à ns comédie. Madame, vous née verrez étape telle ou telle personne. C’est dire : Madame, amie m’appartenez corps et âme”.


59 I. Bricard, Saintes foins pouliches, op. Cit., p. 277-278.

16Tout à long aux XIXe siècle, cette régime traditionnel s’est appliqué sans modification majeure et on peut opposer ns grande stabilité du pleinement de ns famille, venir moins jusqu’aux âge 1880 jusquà l’évolution battre des régimes politique qu’a connu la France à XIXe siècle. Dans les milieux populaires, les boys se marient vers l’âge de 20 année avec des promises ns 16 ans59. à lintérieur les classer supérieures, das filles ont entré 18 und 20 ans, avec le couperet ns la Sainte-Catherine jusquà 25 ans. Les jeunes toutes les personnes se marient rarement prématuré la trentaine, avec approprié souvent une période de débauche60, jusquà l’issue de laquelle elle échangent d’un maîtresse ruineuse contraire une conjoint souvent virtuellement riche et très bon dotée. D’un différence d’âge du dix année est commune, parfois tant beaucoup, tellement plus. Jusquà 20 ans, la différence d’âge ne choque personne. Cette n’est étape rare qu’une fille conjoint un copine de l’âge aux son père. Conditions météorologiques parle sous les Second empire de mariages “du printemps et de l’hiver61”.


65 Honoré de Balzac, Physiologie du mariage, op. Cit., p. 132. 67 Près ns quart aux l’ouvrage qui comprendre 433 pages ns texte. 68 Ibidem, p. 168-170. 69 Ibidem, p. 431.

17Les mentalités ont évolué mais complet lentement. Les mariage reste la grande cas des familles, comme en témoigne la littérature française. Par conséquent Balzac aborde-t-il ns question à lintérieur plusieurs du ses ouvrages62 où se mêlent à la fois des conceptions traditionnelles plaçant les femme dans la addiction de l’homme, spécialement du mari und des innovations hardies. Dans Physiologie aux mariage63, il égrène vingt-trois (bonnes ?) raisons aux se marier : une ou presque par lettre ns l’alphabet depuis l’ambition jusqu’au passionné en passant par l’ennui, l’intérêt, l’obligation hay l’usage convoque s’en tenir de seules voyelles64. “La femme, écrit-il, est une propriété suite l’on acquiert par contrat, nom de famille est mobilière, là possession de valeur titre ; enfin, la femme n’est, jusquà proprement parler, qu’une attachement de l’homme…”65. En témoignent même les conseils donnés du jeunes filles dans das livres de bonnes façons qui ont dériver longtemps ns grande diffusion. Donc celui ns Liselotte66 qui comporte un long chapitre d’une centaine de pages67 pour le mariage. Sont traitées les rubriques suivantes : comme? ou quoi on prépare esquive jeunes gens à mariage, le choix d’un époux, esquive préliminaires : mariage d’inclination, mariage aux convenance, ns première rencontre, après une entrevue favorable, si l’entrevue est défavorable, la demande en mariage par le père de jeune masculin normalement, esquive fiançailles, ns diner du fiançailles, la bague du fiançailles, ns faire-part des fiançailles, les corbeille ns mariage, les cadeaux, les partage des frais, les trousseau, esquive invitations, esquive toilettes aux cortège, le jour aux mariage, ordre aux cortège, les cérémonie, les les gars et demoiselles d’honneur, ns lunch, le repas de noces, ns lune aux miel, les visites aux noces. Cette y a aussi un passage d’environ le divorce68 qui relate das causes et la procédure et comprendre un développement d’environ la commander d’une divorcée. Il est recommandé jusqu’à celle-ci d’éviter ns se rendre dans les endroits où se rend son vieille mari, ns maîtres ns maison corrects de s’abstenir d’inviter ensemble à un dinsister ou d’un soirée les vieille époux. Ns remariage civil d’une divorcée devoir se donner dans l’intimité. Tandis que l’instance du divorce, il est conseillé for femme de se retirer à la maison ses parents ou des amis, d’éviter les sorties régulièrement et esquive réunions mondaines. L’auteur indiqué que “beaucoup du familles refusent encore d’accepter les divorce civil et d’admettre à lintérieur leur clan les fil et filles de divorcés. Partie salons enzyme leurs portes aux femmes divorcées rang une sorte d’ostracisme je pense planer pour elles”. A pour des des questions d’étiquette, cest conseillé aux femmes séparées de “porter le deuil, lors également qu’elles perdent une mari détesté. Elle doivent ouvrir devant les mort de celui à lintérieur elles ont de nouveau le nom. C’est surtout si nous a des enfant que conditions météorologiques doit cette hommage jusqu’à sa mémoire”69.


18Ce régime aux Code civil a été viens du détricoté surtout dans la seconde partie ns XXe siècle par un avec certitude nombre aux lois (entre 1965 et 1985), de préparer que c’est aujourd’hui un modes d’égalité lequel s’applique : fixation aux lieu ns résidence du ménage, participation de charges ns ménage, jusquà proportion de ses capacités financières, richesse exercice ns profession, actes de disposition, intervention ns juge dedans le laffaire d’actes mettant en péril les intérêts ns la famille.

19Face aux réformes récent du aboutissant de la clank dont mes partenaire civilistes vont aujourdhui vous entretenir, l’historien du pleinement se doit de rappeler, en terminant, que lhistoire occidentale nous a transmis un modèle traditionnel aux la famille. Cette s’agit du la clan légitime fondée dessus le mariage entré un homme et une femme orienté dissolution vers les procréation avec consécration ns la monogamie und prépondérance masculine. Visant ns idéal aux stabilité et du solidarité entré ses membres, la famille repose d’environ le mariage. Nous peut cf en à lui “l’institution des institutions” par que l’Etat orient fondé d’environ les des familles et par que esquive vertus privé sont ns gage des endettement publiques. En cette sens, l’article 4 ns la déclaration des autorisation et des devoirs de l’homme et de citoyen de la Constitution ns 5 fructidor année III (22 honorable 1795) proclame que : “Nul n’est super citoyen, s’il n’est bon fils, super père, bon frère, super époux”. Dedans l’Exposé des motifs du projet de act sur le mariage formant le dintituler V du Code civil présenté ns 16 ventôse année XI, Portalis rappelle suite “les des familles sont les pépinière de l’Etat et cest le mariage qui fonde esquive familles. Les philosophes observent dissolution le adoptant de de toi sexes, les jurisconsultes nai pas voient plus le contrat civil, esquive canonistes nai pas aperçoivent une sacrement ou cette qu’ils appel téléphonique le pointilleux ecclésiastique.... Le mariage est… les société ns l’homme et ns la femmes qui s’unissent convectif perpétuer deux espèce, pour s’aider, par des porter secours mutuels à cary leur commun destinée…”. On ne peut meilleur dire.


20On terminera par un vœu. à lintérieur le contexte courant où le carrément de la clan qu’avait dévoué le encoder civil, se trouve en colère (le mot orient peut-être trop de faible) ns fait du l’évolution des mœurs qui s’est produite puisque un demi-siècle et qui s’est accélérée ces derniers temps, cette nous apparait essentiel que esquive historiens du carrément réinvestissent ns champ aux l’histoire du droit privé70. Nos discuter juridiques ont, en effet, tout à gagner d’une mise en perspective historieta qui permet de savoir à propos de quoi l’on vient à défaut ns savoir d’où l’on va !


Notes

1 clank et éducation : L’enfant Roi, comportement du colloque des 5 rang 6 avril 2000 à l’Institut catholique aux Lille, Avant-propos aux F. Dekeuwer-Defossez, textes réunis par S. Humbert, Paris, spatial juridique, 2002.

2 bon entendu, il s’agit aux moyennes statistiques et tant beaucoup, tellement d’enfants mouraient en bas âge et du femmes venir moment ns l’accouchement. L’espérance aux vie est du 39 âge 3 mois convoque les hommes, 41 année pour les femmes pour la continu 1840-1859, d’après L’Annuaire statistique rétrospectif, execution 1951, devis par I. Bricard, Saintes rang pouliches, L’éducation des jeunesse filles au XIXe siècle, Paris, albin Michel, 1985, note 6, p. 344.

3 alors que l’article 144 de Code civil fixe l’âge minimum aux mariage jusqu’à dix-huit âge révolus pour l’homme und quinze année révolus convecteur la femme.

4 V. Art. 336 jusqu’à 340 C. Pén.

5 code civil, livre I, titre V, ns mariage, chose 6, Des autorisation et devoirs respectifs des époux.

6 Portalis, exposé des motifs de Code civil, p. 203

7 La confareatio est le type ns mariage par manus le plus formaliste sentraîner dans les familles patriciennes et parmi eux le rite englobe le partage aux gâteau d’épeautre, avec intervention du flamine de Jupiter.

8 G. Lepointe, Pandectes, texte et traductions, commentaire schématique, diplôme d’études supériorité Histoire du Droit-Droit auberge romaine et test A, das Cours du droit, Paris, 1951-1952, p. 42.

9 Ibidem, p. 43.

10 Ibidem, p. 46

11 ce qui comprendre la femme du chef ns famille, esquive descendants acceptés par le pater, les esclaves, les les clients et esquive affranchis.

12 Le peculium castrense englobe à la fin de la République cette le passage jusquà l’armée ns métier ns solde, les part de butin et les cadeau reçus par esquive militaires.

13 Le peculium quasi castrense.

14 il s’agit des biens recueillis moyennant les ligne dans ns succession de leur mère formant désormais, à partir ns règne de Constantin (319) une masse séparément dont les enfants ont les nue-propriété. Pour les pécules des filli et les bona adventicia, A.E. Giffard, précis de droit romain, tome premier, Paris, Librairie Dalloz, 4e édition, 1951, p. 219-222.

15 ns date actuel retenue convecteur le senatus consulte vélleien est celle aux 46 qui correspond au règne de l’empereur Claude (41-54).

16 Digeste, XVI, 1, 2, 2.

17 Novelle 134 (datée aux 556), appelé au Moyen-Age l’authentique “Si en tant que mulier”.

18 se faire référer à la thèse du M. Bassano, “Dominus domini mei dixit…” denseignement du droit et restrictions d’une précision des juristes et ns la scientifique juridique. Les studium d’Orléans (1230-1320), Université d’Orléans, 2008.

19 H. Gilles, Université de Toulouse et enseignement ns Droit, XIIIème-XVIème siècles, Université des science sociales du Toulouse, SEDUSS-Picard diffusion, 1992.

20 Mathieu, 19, 6 und Marc, 10, 9.

21 Luc, 16, 18.

22 I, Corinthiens, VII, 10-11. Epitre écrite en 56.

23 Ephésiens, V, 21-33. Epitre écrit en 62-63.

24 J.-Ph. Lévy rang A. Castaldo, biographie du pleinement civil, Paris, Précis Dalloz, 1ère édition, 2002, p. 119.

25 Ibidem, p. 120.

26 Ibidem, p. 55-56.

27 P. Ourliac et J.-L. Gazzaniga, biographie du droit privé français du l’an Mil à code civil, Bibliothèque de synthèse historique, circonscriptions l’évolution de l’humanité, Paris, alvin Michel, 1985, p. 114-115.

Voir plus: Fuite Groupe De Sécurité Ballon D Eau Chaude, Plombier Chauffagiste

28 P. Petot, histoire du aboutissant privé français, les famille, Texte fondé et annoté par Claude Bontems (à partir de Cours du doctorat professé jusquà la faculté de carrément de parisien jusqu’en 1957), Paris, version Loysel, 1992, p. 283-298.

29 Se report à L’étranger, Recueils du la compagnie J. Bodin, Bruxelles, Editions ns la libraire encyclopédique, tomes IX et X, 1958 donc qu’à notre étude : “Aux origines des droits de l’Homme : l’étranger dedans l’ancien droit français”, Colloque organisé jusqu’à la département de aboutissant de Valladolid, en 2011.

30 Rousseaud ns La Combe, Recueil du jurisprudence civile des nation de aboutissant écrit und coutumier par je lai commandé alphabétique, Paris, 4e édition, 1762, article “aubain”, partie II, non 1, p. 37.

31 R. Laprat, dictionnaire de droit canonique, Sous la direction de Raoul Naz, Paris, Letouzey rang Ané, 1935, Tome 1, Col. 1332-1380.

32 F. Rabelais, ns Tiers Livre, 1546, Panurge demandant commet à Pantagruel en matière aux mariage, notamment chose 32, comme? ou quoi Rondibilis déclarer que le cocuage orient l’apanage naturel ns mariage.

33 cf C. Quétel, ns par le Roy, Essai d’environ les lettres du cachet, Toulouse, Privat, 1981, p. 123-169.

34 Pothier, venir XVIIIe siècle, parlera ns mandat tacite en ce cas.

35 article 223 de la personnalisé réformée aux Paris (1580).

36 J.-Ph. Lévy et A. Castaldo, électrique du pleinement civil, op. Cit., p. 122.

37 session XXIV, 1563, chap. 1er, canon Tametsi.

38 les règle est posée dès antériorité la décision ns concile ns Trente moyennant un édit aux 1556, systems reprise par l’ordonnance du Blois (1579), par d’un déclaration du 1639 prévoyant l’impossibilité ns régularisation ns tel mariage puis un édit du 1697.

39 A. Loisel, academy coutumières, 1607.

40 les notion, apparence antérieurement dedans la loi des parlements, passe dans le droit royal jusqu’à partir des année 1730.

41 d’environ l’évolution de la notion aux rapt, Rapts, Réalités et imaginaire aux Moyen-Age ns Lumières, sous la direction de Gabrielle Vickermann-Ribémont et Myriam White-Le-Goff, classiques Garnier, chercheur demploi Esprit des lois, esprit des Lettres, ne sont pas 5, 2015.

42 J.-Ph. Lévy et A. Castaldo, biographie du pleinement civil, op. Cit., p. 99-100.

43 X. Martin, Mythologie ns Code Napoléon, aux soubassements de la la france moderne, D. Guttin Morel, 2003, chose VI, d’effet paternelle et codé Napoléon, p. 216-250.

44 on se reportera, en particulier, à Marcel Garaud und Romuald Szramkiewicz, ns Révolution français et les famille, Paris, PUF, 1978.

45 ainsi l’article cf qui dispose : “la femmes a le carrément de monter d’environ l’échafaud. Eux doit avoir également le carrément de monter à la Tribune”.

46 x en particulier esquive dispositions sur la Régence lequel ne peut être plus être exercée par une femme, comme tel dalka le laffaire sous l’Ancien Régime.

47 X. Martin, Mythologie de code Napoléon, op. Cit., p. 252-255.

48 pour les débats qui oui lieu à moment des discuter relatives à Code civil, conditions météorologiques peut se agissant à maternité du code civil, la raison du législateur, travaux préparatoires du Code poli rassemblés moyennant P. A. Fenet, Extraits sélectionner et présent sous ns direction de F. Ewald, Paris, Flammarion, 1989, page 4, p. 169-219.

49 J.-L. Halperin, histoire du droit privé français de 1804, Paris, PUF, Collection pleinement fondamental, 1996, p. 82.

50 Le divorcé est supprimé par la acte de Bonald de 8 pouvez 1816 jusquà l’époque ns la réhabilitation et rétabli à début du la le troisième jour République par la act Naquet aux 27 juillet 1884.

51 Portalis, exposée des motifs de projet de acte sur le mariage formation le titre V aux Code civil présenté les 16 ventôse an XI (8 mars 1803).

52 Art. 148 à 160 C. Civ.

53 Art. 215 jusqu’à 226 C. Civ.

54 Art. 371 à 387 C. Civ.

55 Art. 331 jusquà 342 C. Civ.

56 Portalis, exposé des motifs d’environ le titre V de Livre Ier du Code civil, p. 203-205.

57 Portalis, livre premier, Des personnes, titre sixième, du divorce, discussion du frais d’Etat, séance du 14 vendémiaire an X (6 octobre 1801), t. IX, p. 252-258.

58 citation par J.-Ph. Lévy rang A. Castaldo, électrique du carrément civil, op. Cit., p. 122-123.

59 I. Bricard, Saintes hay pouliches, op. Cit., p. 277-278.

60 cf Alfred aux Musset, la confession une enfant aux siècle, novel paru en 1836 qui narre la brut tumultueuse rang désespérée d’Octave.

61 les vicomte Suleau, sénateur, semble posséder le record en se faire mariant jusqu’à 70 années avec une jeune et jolie parente du plus ns quarante âge sa cadette. Cité par isabelle Bricard, Saintes hay pouliches… op. Cit., p. 277-278.

62 En particulier : les contrat aux mariage, la cousine Bette, ns femme du trente ans, Confidences aux deux jeunesse mariées, petites misères ns la cru conjugale.

63 travail rédigé entré 1824 et 1829, affectation en 1829. Honoré aux Balzac, Œuvres complètes, Etudes analytiques, Physiologie du mariage ou Méditations ns philosophie éclectique d’environ le joie et les malheur conjugal, Paris, michel Lévy frères éditeurs, 1874, p. 13-14.

64 cité par isabelle Bricard, Saintes ou pouliches, L’éducation des jeunesse filles au XIXe siècle, Paris, alvin Michel, 1985, p. 276-277.

65 Honoré de Balzac, Physiologie aux mariage, op. Cit., p. 132.

66 Liselotte, Le guider des convenances, Savoir-vivre, obligations sociales, utilisation mondains, notes intimes, Paris, Bibliothèque aux la société sans nom du “Petit Echo de la mode”, 14e édition, 1915, p. 69-170.

67 Près du quart de l’ouvrage qui comprendre 433 pages aux texte.

68 Ibidem, p. 168-170.

69 Ibidem, p. 431.

Voir plus: Feu D Artifice 13 Juillet Nord Pas De Calais, Leslie ~ 25 Yo ~ France

70 la proportion des thèses d’histoire du carrément concernant le domaine de l’histoire du droit privé est aujourd’hui trop réduite. Pour le corpus des 293 thèses accepter obtenu ns qualification ns CNU entre 2000 und 2013, 18 thèses seulement, cest 5,5 % sont relatives à l’histoire du droit des abrita et ns la famille, à égalité avec l’histoire religieux et du carrément canonique mais loin derrière l’histoire ns la pensée politique et légal (14,37 %), lhistoire du aboutissant administratif (11,92 %), histoire du droit et des institutions publiques (11,31 %), l’histoire aux la judiciaire (9,78 %), l’histoire du droit pénal (9,78 %). Cf. L. Reverso, panorama et perspectives aux la cherchant doctorale en histoire aux droit, sous les direction aux Jacques Krynen et Bernard d’Alteroche, histoire du droit en France, nouvelles tendances, nouveaux territoires, Paris, autoritaire Garnier, circonscriptions histoire aux droit, 2014, p. 559-569.