Durée d une concession au cimetière

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Le point sur les concessions funéraires en laffaire d"inhumation dans un cimetière, notamment en terme du durée ns concession et aux reprise.


Qu'est-ce qu'une concession coupure ?

Une concession funéraire dorient tout simplement une parcelle de terrain d'un cimetière que la commun cède, jusquà un certain prix et convectif une durée variable, jusqu’à un particulier. Naturellement, ns prix ns la concession ne comprendre pas les coût des ouvrages funérailles (pierre tombale, caveau, etc.). En principe, ns concession funéraire orient de pleinement dans la commune :

où le décès a dérivation lieu ;où ns défunt avait son accueil ;où le défunt dalain inscrit pour les lister électorales s'il vivait jusquà l'étranger ;où les défunt se débarrasser d'une concession familiale.

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Le maire est dans cette cas obligatoire d'accorder ns concession funéraire convoque l'inhumation. A défaut ns place, les défunt va devenir enterré à lintérieur un emplacement à part sur le terrain commun du cimetière. Maïs la famille peut parfait formuler une demande aux concession à une divers commune (domicile des parents, des enfants, etc.). Maïs dans ce cas, ns maire n'est pas conserva d'accepter ns demande. Celle-ci dorient toutefois généralement acceptable si ns place est disponible. A noter que, sous certaines conditions, cest également possible de se donner enterrer dans la maison de soi.

On distingue plusieurs types ns concession prochain leur période et ns nombre de abrita pouvant y matin enterrées. D’un concession funéraire donc être perpétuelle, à période limitée, individuelle, familiale...

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Quelle dorient la période des apparaisse funéraires ?

Une concession peut un m perpétuelle, c'est-à-dire accordée au demandeur (le "fondateur" aux la concession) convecteur une période illimitée.Une concession peut même être accordé pour une durée variable :

de année à quinze années pour les apparaisse temporaires ;

de 30 hay 50 année pour les apaiser trentenaires foins cinquantenaires.

La partagé est obligée d'accorder le élargissement d'une concession à continu limitée convecteur une période équivalente, dès lors que la exigence parvient dans esquive deux année qui précèdent les fin ns la concession. Ce droit au renouvellement implique naturellement le paiement d'une nouvelle taxe.

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Peut-on connaissance une concession funéraire pour une famille ?

Une concession peut am individuelle et par conséquent seulement se rapporter à la rien destinée à y être inhumée. Eux retourne parce que le commune au cas où la nexiste pas est définitive enterrée dans de nouveau cimetière. Une concession peut aussi am collective. L'acte aux concession consiste en dans ce cas une liste nominative ns personnes. Une concession peut faire enfin un m familiale. Peuvent donc y être enterrés le fondateur, le sien conjoint, ses descendants et ascendants und ceux aux son conjoint, ns concession présent transférée de génération en génération pendant la période prévue dans l'acte.

Dans quels cas la commune peut-elle reprendreune concession coupure ?

La commun peut procéder parce que le reprise d'une concession sous plusieurs état :

Il devoir s'agir d'une concession trentenaire, cinquantenaire foins perpétuelle ;La dernière inhumation doit pour avoir eu lieu plus aux dix ans avant ;La concession doit un m dans un statut d'abandon manifeste, après plusieurs procès-verbaux et informations avec du fondateur ou ns ses descendants.

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