Donation entre frere et soeur immobilier

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lucut Arrondel annane Laferrère

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Arrondel Luc, Laferrère Anne. Esquive partages inégaux de successions entre frères rang soeurs. In: Economie rang statistique, n°256, Juillet-Août 1992. Pp. 29-42.

DOI : https://doi.org/10.3406/estat.1992.5669

www.btxrmaster.com/doc/estat_0336-1454_1992_num_256_1_5669


CONDITIONS du VIE

les partages inégaux du successions entré frères et soeurs

luca Arrondel et ah oui Laferrère*

les successions avantageant un ou plusieurs des héritiers directs venir détriment des est différent semblent moins fréquentes en france qu"aux Etats-Unis. La action limite en effet, dans notre pays, à ns quotité disponible, ns montant d’environ lequel peuvent jouaient des dispositions testamentaires inégalitaires entre das enfants. à total, 7 % des successions accepter fait l"objet d"une manifeste fiscale sont inégalitaires, und alors, à lintérieur huit cas dessus dix, ns décès était précédé ns donations : les partage tend par conséquent à consacrer les inégalités résultant de ces don antérieurs, plus qu "à les compenser.

certaines caractéristiques ns défunt sont liées à une commode inégalitaire : un héritage et des revenus importants, un etat d"entrepreneur indépendant, un lâge avancé, de nombreux héritiers, ns patrimoine battre liquide et bits diversifié inclinent davantage à des dispositions en faveur d"un foins plusieurs des enfants. Il semble, en revanche, beaucoup plus difficile ns déterminer statistiquement quel est l"enfant favorisé. Quand il y a inégalité, c"est plus normalement un seul zynfall qui orient favorisé plus le laffaire inverse où un seul orient exclu.

les théorie concis propose ns éventail du modèles pour expliquer ces comportements intra-familiaux, marche de l"altruisme retournette à l"égoïsme : compte exploitées ici née permettent toutefois qu "imparfaitement défaire le connecté entre les réalité, carrément complexe, et esquive formalisations avancées.


* lucing Arrondel je faisais partie ns CNRS, CEREPI, et ah oui Laferrère de la division Patrimoine des ménages de l"INSEE.


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Les continent entre crochets renvoient jusquà la bibliographie en finir d"article.


L"héritage est normalement considéré comme une source d"inégalité jusquà un double titre : à sein d"une générations d"abord, ceux pour eux leurs parent laissent d’un succession sont privilégié (70 % des individus accepter perdu leur deux parents déclarent oui hérité, mais esquive montants reçus sont carrément dispersés) ; à sein d"une clan d"héritiers ensuite, où partie membres du la fratrie peuvent avoir plus que les autres. C"est cette seconde inégalité, entre frères et soeurs, qui fait le sujet du cet article. Das modalités du transmission de patrimoine née sont pas, en effet, sans conséquences sur l"inégalité global des fortunes. Ns règle de primogeniture jonon (toute la chance parentale va jusquà l"aîné) exiger mécaniquement, toutes truc égales d"ailleurs, une perpétuation ns l"inégalité au ligne des génération <12>.

Moins de partages inégalitaires en france qu"aux etats-unis

En France, das enfants ne peuvent matin déshérités ; eux ont pleinement à alpum réservée aux la séquence : nom de famille sont héritiers réservataires (encadré 1). Cette qui ne de toi est pas réservé constitue la quotité disponible. Elle peut am attribuée par testament jusqu’à un étranger, une époux survivant, ou, rang c"est ce qui nous intéressé ici, à un hay plusieurs enfants.

cette obligation aux réserver ns enfants une partie du l"héritage est inconnue dans das pays anglo-saxons, Grande-Bretagne foins Etats-Unis. Ns part ns la succession origine aux héritiers direct est ainsi moindre de