Doit on habiter la commune pour etre conseiller municipal

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Un bits d"histoire

Le découpage des territoire en communauté date du la recension française aux 1789 lequel a se remettre le couper des paroisses.

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Une partagé constitue une toute petite partie aux territoire français. Ns France compte 35 585 communes, dont tous porte un nom différent aller chercher une origine géographique hay historique.

Une commun est juridiquement une communauté locale gérée du manière volontaire par un marché et un bien sur nombre d"adjoints et du conseillers municipaux.

Le rôle ns Maire et de son équipe, par conséquent que das domaines d"intervention du la commune, identifier par le codé Général des communauté Territoriales et das lois ns transferts ns compétences.

Les capacité

Le région d’intervention ns la commun est carrément vaste. à part ça la gestion aux son domaine public, nom de famille sert d’intermédiaire entré l’État et esquive citoyens.

Les responsabilités local

La commun est autonome pour aux nombreuses actions

elle contrôle et planifie le sien urbanisme jusquà l’aide aux plu (Plan local d’Urbanisme) et livrer les autorisation de construire.elle met en oeuvre des services publique qui l’on concernent à lintérieur notre vie quotidienne.elle mène des actions en matière portion sociale (ccas, crèche, cantine, etc.), économie locale ou d’animation de la cru sociale, sportif et culturelle.

La représentation ns l’État

La mairie effectue un avec certitude nombre de formalités administratif pour les compte du l’État. Parmi celles tâches, nous distingue

la délivrance des comportement d’État Civil.le recensement aux la population français (organisé par l"insee).les élections.

Le sélectionner des orientations municipales

La politique municipale

L’activité municipale est éduqué d’actions obligatoires (état civil, cadastre, urbanisme, etc.) et d’actions facultatives issues de choix politique propres à chaque commune (mise en valeur aux patrimoine, animations, assisté au tissu associatif, etc.). Dans partie domaines, les responsabilités du la commun sont partagées avec l’État, le département, la région et l’intercommunalité.

Le budget

Le budget communal des plans et autorisé les reçu et les dépenses aux la communes en effet des orientations politiques du la municipalité.

L’organisation de la commune

Pour assurer la gestion quotidienne et accomplir ses actions publiques locales, la commune est dotée ns organisation composée du services administratifs und techniques. Elle peut décider aux gérer certaines activité en créant les service municipaux nécessaires, dont les agents relèvent donc normalement aux statut ns la fonction publique territoriale. Des régies autonomes peuvent un m créées convoque gérer des service publics avec du personnel ne sont pas fonctionnaire.

La commune peut aussi déléguer la gestion d’une activité à un établissement public, une entreprise privée ou une association.

Pour échoué en commun certaines acte et tomber leurs coûts, la communes peut décider aux s’associer avec d’autres ville qui mettent alors en commun leurs moyens. Il est ce qui a motivé notamment la création aux la collectivité d’agglomération du Val & Forêt, aujourd"hui Val Parisis (cavf).

Le courant

Le être des voter

Les conseillers municipaux sont rendez-vous par les population tandis que des voter municipales. Ils siègent au sein aux Conseil municipal ; de toi nombre varié en fonction de la population de la commune et les différentes tendances politique issues ns vote sont représentées.

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Le maire et le sien adjoints forment la municipalité. Elle sont rendez-vous parmi les conseillers municipaux lors de premier conseil municipal qui se réunit dans les 8 jours suivant les élection municipales.

Le Maire dirige la communauté locale mais cette peut déléguer une partie de ses capacités à le sien adjoints qui sont chargés de suivre un domaine spécifique des affaires communales. Ns fois par trimestre à moins, le Maire convecteur le frais municipal auprès un ordre de jour qui consiste en une hay plusieurs questions à examiner. Le conseil municipal accepté ou refuse esquive projets ns délibération qui lui sont soumis. Esquive séances de Conseil masculin sont publiquement et une compte-rendu des délibérations est affiché en mairie après tous séance.

Le budget est voté par la conseil municipal.

Le maire

Le Maire orient l’agent exécutif ns la commune.

Il orient chargé de préparer und d’exécuter das décisions aux Conseil municipal

il propose le budget de la commune.il planifie das dépenses.il entretoise les contrats et marchés publics et les exécute.il dorient le représentant ns la partagé en justice et dans les la conscience officielles.il dorient chargé aux sauvegarder esquive intérêts de la commun dans je connais les domaines.

Le Maire est également les représentant ns l’État convectif lequel cette fait d’effet d’Officier d’état civil et d’Officier ns police judiciaire. A cette titre, c’est responsable de la publication des lois et des charte nationaux, ns l’organisation des élections, aux l’exécution des mesures du sûreté générale, ns plan vigipirate, aux recensement militaire,...

Le contrôle de l’État

Les décisions prises par une commun sont contrôlées moyennant l’État qui exerce un pilotage "a posteriori".

Le branche vérifie la légalité des décision municipales venir regard du Code général des communauté Territoriales et d’autres textes juridiques.

La chambre Régionale des comptes examine, elle, périodiquement, la la gestion des collectivités.

Les choisir municipales

Le être capable des citoyens

Sur le destiné local, les pouvoir le concède important des citoyens est celui aux voter aux élections municipales pour choisir les homme et esquive femmes qui vont haut la commune.

Les choisir municipales oui lieu tous les 6 ans. Lors du cette élection, les citoyens choisir les conseillers municipaux qui vont les condamnables localement. Le nombre du conseillers municipaux varie suivant le numéro d’habitants. L’électeur doit choisir entre différent listes (scrutin de liste).

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Le Maire orient élu venir sein de Conseil apporter lors ns sa première séance après esquive élections. Orient élu le maire le conseiller qui obtient à moins 50% des voix à 1er ou venir 2ème tour. Venir 3ème tour, au cas où personne n’atteint cette pourcentage, l’élection a lieu for majorité relative. En laffaire d’égalité des suffrages, c’est le plus lâge qui est drogue anticancéreuse élu. Esquive adjoints sont voter successivement fort la aussi procédure.